Sur Désir d'avenir le site de Ségolène Royal, j'ai vu pour la première fois l'application d'une idée qui me trotte dans la tête depuis un petit moment, en fait même depuis bien avant l'ouverture de ce blog :).

Après une inscription classique, lors de la validation de mon premier message j'ai eu le plaisir de voir apparaitre les conditions légales suivantes :

J'accepte de mettre ce message ou cette contribution à la disposition du public selon les termes et les conditions de la licence Creative Common Paternité

En effet, je pense que c'est une bonne solution pour les sites de débat ouverts (comme la plupart des blogs) de laisser une grande liberté de réappropriation du contenu (presque totale, en contrepartie de la citation du nom de l'auteur qui je pense en droit français fait partie des droits moraux donc incessible et appliqué automatiquement, mais je peux me tromper).

En pratique, les citations dans les listes de discussions (newsgroups, courriel ou forum web) pourraient être considérées comme des violation du droit d'auteur : quelque fois la totalité du message commenté est cité. De même, une censure d'un message d'un auteur au milieu de plusieurs autres peut dénaturer l'oeuvre du commentateur et pourrait être illicites. Ou encore un changement de présentation du site sans l'accord des commentateurs. Je ne parle même pas d'une exploitation commerciale a posteriori du contenu du site : publicité, livres, indexation à la google avec citation et liens commerciaux, etc ...

Bref insécurité juridique et pas un grand intérêt pour le responsable des forums ni pour les commentateurs à mon avis.

Voila le résumé de la licence choisie par Ségolène Royal pour les billets et les commentaires :

Vous êtes libres :

- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public

- de modifier cette création

- d'utiliser cette création à des fins commerciales

Selon les conditions suivantes :

Vous devez citer le nom de l'auteur original.

- à chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.

- chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

Je ne suis pas un grand fan de l'approche des Creative Common sur certains points et le texte complet de la licence est vraiment ardu, donc je choisirai peut-être un texte plus simple ou le domaine public. Remarque en passant : le défaut "tout interdit" introduit récemment dans le droit d'auteur a des aspect pénibles, je serai pour un retour à l'enregistrement des oeuvres que l'on souhaite protéger, autre sujet pour un billet futur :).

Qu'en pensent les commentateurs de ce blog ? Y-aurait-il opposition à une clarification rétroactive sur le statut des commentaires ? Si oui, et si je décide de passer à l'acte je sortirai ces commentaires dans une page statique séparée avec un lien en lieu et place du commentaire en indiquant clairement le statut protégé de ces messages pour les auteurs qui le souhaitent.

Au passage, un des débat sur le site a pour thème Téléchargement : comment concilier la rémunération des créateurs et la liberté des internautes ?, et le billet introductif est une longue série d'intérrogations.

Voir aussi les commentaires de Versac sur le site.